Généalogie successorale
La recherche d'héritiers
Qui cum venisset ob haec festinatis itineribus Antiochiam, praestrictis palatii ianuis, contempto Caesare, quem videri decuerat, ad praetorium cum pompa sollemni perrexit morbosque diu causatus nec regiam introiit nec processit in publicum, sed abditus multa in eius moliebatur exitium addens quaedam relationibus supervacua, quas subinde dimittebat ad principem.
Et est admodum mirum videre plebem innumeram mentibus ardore quodam infuso cum dimicationum curulium eventu pendentem. haec similiaque memorabile nihil vel serium agi Romae permittunt. ergo redeundum ad textum.
Alii smmum decus in carruchis solito altioribus et ambitioso vestium cultu ponentes sudant sub ponderibus lacernarum, quas in collis insertas cingulis ipsis adnectunt nimia subtegminum tenuitate perflabiles, expandentes eas crebris agitationibus maximeque sinistra, ut longiores fimbriae tunicaeque perspicue luceant varietate liciorum effigiatae in species animalium multiformes.
Le déroulé de la succession
En tant qu’expert de l’investigation et de la recherche de personne physique, l’Étude Généalogique propose trois services principaux: la recherche d’héritiers, la confirmation généalogique ainsi que l’identification de biens vacants.
Recherche d'héritiers
Nous recherchons, sur mandat, les héritiers de personnes décédées sans héritiers connus. Nous mettons tout en œuvre pour établir les liens de famille, localiser les héritiers, les contacter et le représenter dans les opérations liquidatives.
Confirmation généalogique
Nous confirmons les données généalogiques de professionnels, qu’ils soient notaires, avocats ou banquiers. Nous engageons notre responsabilité en reconstituant et certifiant le tableau généalogique de la personne de cujus..
Identification de biens vacants
Nous vérifions que des biens immobiliers sont dénués de propriétaires, essentiellement pour que les communes puissent les acquérir, conformément à l’article 713 du Code civil, en fonction des mesures de protection qui s’imposent.
La représentation des héritiers
Cum saepe multa, tum memini domi in hemicyclio sedentem, ut solebat, cum et ego essem una et pauci admodum familiares, in eum sermonem illum incidere qui tum forte multis erat in ore. Meministi enim profecto, Attice, et eo magis, quod P. Sulpicio utebare multum, cum is tribunus plebis capitali odio a Q. Pompeio, qui tum erat consul, dissideret, quocum coniunctissime et amantissime vixerat, quanta esset hominum vel admiratio vel querella. Quibus ita sceleste patratis Paulus cruore perfusus reversusque ad principis castra multos coopertos paene catenis adduxit in squalorem deiectos atque maestitiam, quorum adventu intendebantur eculei uncosque parabat carnifex et tormenta. et ex is proscripti sunt plures actique in exilium alii, non nullos gladii consumpsere poenales. nec enim quisquam facile meminit sub Constantio, ubi susurro tenus haec movebantur, quemquam absolutum. Quam ob rem circumspecta cautela observatum est deinceps et cum edita montium petere coeperint grassatores, loci iniquitati milites cedunt. ubi autem in planitie potuerint reperiri, quod contingit adsidue, nec exsertare lacertos nec crispare permissi tela, quae vehunt bina vel terna, pecudum ritu inertium trucidantur.
Vos questions, nos réponses
L’héritier contacté par l’Étude Généalogique ne doit jamais avancer aucun frais, de quelque nature que ce soit. L’ensemble des recherches et du traitement de la succession se fait aux risques de l’Étude sans que l’héritier n’ai jamais rien à payer.
Jamais. L’Étude Généalogique ne traite que de successions positives, pouvant être composées tant de biens immobiliers, de liquidités en compte ou d’assurances. Dans le cas exceptionnel où il y aurait eu une mauvaise appréciation du patrimoine et que l’actif disponible n’est pas suffisant pour recouvrir le passif, alors l’Étude Généalogique se charge des démarches de renonciation à la succession. De cette manière l’héritier ne se retrouve jamais avec des dettes.
L’héritier a toujours le choix d’accepter ou refuser la succession à la fin de la procédure, face au notaire. Lorsque l’héritier renonce à la succession pour des raisons qui lui sont propres, alors sa quote-part vient mathématiquement grossir celles des autres héritiers, conformément aux règles de distribution du Code civil.
Le contrat de révélation qui est transmis par l’Étude Généalogique mentionne simplement que l’héritier accepte que l’Étude travaille sur cette succession ce qui permettra au généalogiste de lui révéler la personne défunte de qui elle hérite. Le contrat de révélation de droits successoraux précise le montant des honoraires ainsi que le fait que tous les frais de recherche sont avancés par l’Étude et qu’ils ne sont pas remboursables par l’héritier en cas d’échec.
Si contre toute attente le patrimoine laisse apparaître un passif plus important que l’actif, alors l’Étude Généalogique fait renoncer l’héritier à la succession, et se charge de l’ensemble de la procédure. L’héritier n’a ni honoraires à payer, ni frais quelconques à rembourser à l’Étude. L’héritier quitte la procédure sans avoir déboursé la moindre somme d’argent.
Les honoraires de l’Étude sont directement prélevés sur la succession à l’issue du règlement des différents droits, taxes et impôts. L’héritier n’a donc rien à payer en amont, ni après réception de sa quote-part. La somme que reçoit l’héritier est nette de toutes sommes dues.
La succession est grevée d’une imposition propre à chaque situation, en fonction de votre situation personnelle et de votre degré de parenté dans la procédure. L’administration fiscale prélève l’impôt au moment de la liquidation, auprès du notaire. Par conséquent, la somme reçue par l’héritier est nette d’impôts. Vous disposez de la somme comme vous le souhaitez sans rien devoir.