Généalogie familiale
L'identification des ancêtres
Inter quos Paulus eminebat notarius ortus in Hispania, glabro quidam sub vultu latens, odorandi vias periculorum occultas perquam sagax. is in Brittanniam missus ut militares quosdam perduceret ausos conspirasse Magnentio, cum reniti non possent, iussa licentius supergressus fluminis modo fortunis conplurium sese repentinus infudit et ferebatur per strages multiplices ac ruinas, vinculis membra ingenuorum adfligens et quosdam obterens manicis, crimina scilicet multa consarcinando a veritate longe discreta. unde admissum est facinus impium, quod Constanti tempus nota inusserat sempiterna.
Unde Rufinus ea tempestate praefectus praetorio ad discrimen trusus est ultimum. ire enim ipse compellebatur ad militem, quem exagitabat inopia simul et feritas, et alioqui coalito more in ordinarias dignitates asperum semper et saevum, ut satisfaceret atque monstraret, quam ob causam annonae convectio sit impedita.
Quapropter a natura mihi videtur potius quam ab indigentia orta amicitia, applicatione magis animi cum quodam sensu amandi quam cogitatione quantum illa res utilitatis esset habitura. Quod quidem quale sit, etiam in bestiis quibusdam animadverti potest, quae ex se natos ita amant ad quoddam tempus et ab eis ita amantur ut facile earum sensus appareat. Quod in homine multo est evidentius, primum ex ea caritate quae est inter natos et parentes, quae dirimi nisi detestabili scelere non potest; deinde cum similis sensus exstitit amoris, si aliquem nacti sumus cuius cum moribus et natura congruamus, quod in eo quasi lumen aliquod probitatis et virtutis perspicere videamur.
Le processus GENEALEX
En tant qu’expert de l’investigation et de la recherche de personne physique, l’Étude Généalogique propose trois services principaux: la recherche d’héritiers, la confirmation généalogique ainsi que l’identification de biens vacants.
Recherche d'héritiers
Nous recherchons, sur mandat, les héritiers de personnes décédées sans héritiers connus. Nous mettons tout en œuvre pour établir les liens de famille, localiser les héritiers, les contacter et le représenter dans les opérations liquidatives.
Confirmation généalogique
Nous confirmons les données généalogiques de professionnels, qu’ils soient notaires, avocats ou banquiers. Nous engageons notre responsabilité en reconstituant et certifiant le tableau généalogique de la personne de cujus..
Identification de biens vacants
Nous vérifions que des biens immobiliers sont dénués de propriétaires, essentiellement pour que les communes puissent les acquérir, conformément à l’article 713 du Code civil, en fonction des mesures de protection qui s’imposent.
Vos questions, nos réponses
L’héritier contacté par l’Étude Généalogique ne doit jamais avancer aucun frais, de quelque nature que ce soit. L’ensemble des recherches et du traitement de la succession se fait aux risques de l’Étude sans que l’héritier n’ai jamais rien à payer.
Jamais. L’Étude Généalogique ne traite que de successions positives, pouvant être composées tant de biens immobiliers, de liquidités en compte ou d’assurances. Dans le cas exceptionnel où il y aurait eu une mauvaise appréciation du patrimoine et que l’actif disponible n’est pas suffisant pour recouvrir le passif, alors l’Étude Généalogique se charge des démarches de renonciation à la succession. De cette manière l’héritier ne se retrouve jamais avec des dettes.
L’héritier a toujours le choix d’accepter ou refuser la succession à la fin de la procédure, face au notaire. Lorsque l’héritier renonce à la succession pour des raisons qui lui sont propres, alors sa quote-part vient mathématiquement grossir celles des autres héritiers, conformément aux règles de distribution du Code civil.
Le contrat de révélation qui est transmis par l’Étude Généalogique mentionne simplement que l’héritier accepte que l’Étude travaille sur cette succession ce qui permettra au généalogiste de lui révéler la personne défunte de qui elle hérite. Le contrat de révélation de droits successoraux précise le montant des honoraires ainsi que le fait que tous les frais de recherche sont avancés par l’Étude et qu’ils ne sont pas remboursables par l’héritier en cas d’échec.
Si contre toute attente le patrimoine laisse apparaître un passif plus important que l’actif, alors l’Étude Généalogique fait renoncer l’héritier à la succession, et se charge de l’ensemble de la procédure. L’héritier n’a ni honoraires à payer, ni frais quelconques à rembourser à l’Étude. L’héritier quitte la procédure sans avoir déboursé la moindre somme d’argent.
Les honoraires de l’Étude sont directement prélevés sur la succession à l’issue du règlement des différents droits, taxes et impôts. L’héritier n’a donc rien à payer en amont, ni après réception de sa quote-part. La somme que reçoit l’héritier est nette de toutes sommes dues.
La succession est grevée d’une imposition propre à chaque situation, en fonction de votre situation personnelle et de votre degré de parenté dans la procédure. L’administration fiscale prélève l’impôt au moment de la liquidation, auprès du notaire. Par conséquent, la somme reçue par l’héritier est nette d’impôts. Vous disposez de la somme comme vous le souhaitez sans rien devoir.